1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.luminante.pro/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : SAS Luminante
- Forme juridique : SAS au capital de [Indiquez votre capital social ex: 1000] €
- SIRET : 914 953 518 00026
- RCS : Narbonne B 914 953 518
- TVA Intracommunautaire : FR59914953518
- Adresse : 10, Avenue du champ de Mars, Eole Atelier 9, 11100 Narbonne
- Contact : 0468408283 | Formulaire de contact
- Directeur de la publication : Brice Serra
2. Développement et Graphisme
- Conception et réalisation : Treelike
- Crédits photos : Envato Elements, Treelike
3. Hébergement
- Hébergeur : o2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Téléphone : 04 44 44 60 40
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La SAS Luminante est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS Luminante. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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6. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
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7. Liens hypertextes et cookies
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